Tribunal de première instance

Nous sommes nombreux à connaitre les tribunaux de première instance, mais on ne sait pas exactement les rôles qu’ils jouent. On sait seulement qu’ils interviennent dans les règlements des différents entre des particuliers. Néanmoins, il y a beaucoup d’autres procédures qu’un tribunal de première instance traite et les juges qui y sont ont des rôles à jouer également. Si vous voulez en savoir plus sur les tribunaux de première instance, vous pouvez lire cet article.

Procès dans un tribunal de première instance

Le procès est ce jugement qui se fait au tribunal. Au cours d’un procès entre deux parties (défense et accusation), les avocats de chaque partie apportent des preuves. Ces preuves peuvent être matérielles ou humaines. Si vous cliquez ici, vous pouvez en savoir plus sur le déroulement d’un procès. Après l’étape d’échange entre les avocats, il revient au juge de trancher pour déclarer l’innocent et le coupable. Il y a également les pièces à conviction qui peuvent aider le juge à prendre sa décision. Ces pièces sont les photos, les armes, les balles, les empreintes... On peut faire appel aux jurys dans une affaire pénale et ce sont eux qui décident si l’individu est coupable ou innocent.

Pouvoir d’un juge dans un tribunal de première instance

Dans les tribunaux, les juges ne prennent pas des décisions selon leurs volontés. Ils se réfèrent aux lois pour donner la sentence. Leurs rôles consistent également à assurer le bon déroulement des procès sans ingérence du public et dans le respect des lois, quel que soit le coupable en face. Il est l’ambassadeur du procès et il analyse les preuves de la défense et de l’accusation pour donner le verdict final. Le juge du tribunal de première instance a la capacité d’enfermer une personne sans jugement et de faire libérer un prisonnier également.

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